1 /

    Construction Immobilier

    Qualification et assurance des produits de réemploi dans la construction

    lun 07/04/2025 - 16:37

    Essentielle dans une logique d'économie circulaire, la mise en œuvre du réemploi de produits et matériaux de construction reste complexe. Les maîtres d’ouvrage, avec l’appui du contrôle technique, doivent sécuriser ces pratiques par une analyse de risques rigoureuse. Afin que le projet soit assurable, il convient de garantir la fiabilité et la performance des matériaux réemployés.

    image background

    Besoin d’un conseil ?

    Laissez-nous vos coordonnées afin qu’on puisse vous rappeler.

    Je veux être contacté par un expert

    Le réemploi dans le domaine de la construction continue son essor, contribuant au développement de démarches plus durables au sein du secteur, tournées vers une logique d’économie circulaire et s'inscrivant dans la lutte contre le gaspillage ainsi que la réduction de l'empreinte carbone des projets. Si le réemploi est reconnu pour ses avantages écologiques comme économiques, il demeure, malgré ces progrès, une pratique peu courante, en partie en raison de la frilosité des assurances. Le manque de référentiels harmonisés impose d’aborder les projets au cas par cas en déployant différentes méthodes de qualification des produits et matériaux réemployés.

    Des avancées notables laissent toutefois présager un développement continu de ces pratiques. On peut citer, par exemple, la filière acier, qui a été la première à obtenir un référentiel validé par la commission prévention produits de l’Agence Qualité Construction (AQC). Les produits structurels en acier destinés au réemploi peuvent désormais être assurés sans déclaration préalable. On peut également mentionner la démarche SPIROU, portée par le CSTB (Sécuriser les Pratiques Innovantes de Réemploi via une Offre Unifiée), dont l’objectif principal est d’accompagner les acteurs de l’offre dans le développement et la structuration de leurs activités en leur proposant des outils opérationnels dédiés.

    image background

    Assurer une technique non courante

    Comment qualifier un produit de réemploi auprès d’un assureur ?

    Mains d'homme tenant plusieurs documents, rapports

    Le réemploi est encore considéré comme une technique non courante, sortant des cadres normatifs ou réglementaires traditionnels. Ces cas particuliers sont ainsi perçus, notamment par les assureurs, comme moins maîtrisés que les procédés traditionnels et peuvent engendrer une plus grande probabilité de sinistre.

    Assurer une technique non courante reste toutefois possible, à condition de l’accompagner d’une analyse de risques dédiée, présentant :

    • Des justifications techniques du produit et de la technique mise en œuvre, afin d’identifier les aléas ;
    • Les activités et qualifications des intervenants en charge de la mise en œuvre de la technique de réemploi : formation, expertise, savoir-faire et références ;
    • Les montants financiers liés à la réparation d’un potentiel sinistre, permettant de déterminer l’acceptabilité financière et juridique du risque.

    Le réemploi est encore considéré comme une technique non courante, sortant des cadres normatifs ou réglementaires traditionnels. Ces cas particuliers sont ainsi perçus, notamment par les assureurs, comme moins maîtrisés que les procédés traditionnels et peuvent engendrer une plus grande probabilité de sinistre.

    Assurer une technique non courante reste toutefois possible, à condition de l’accompagner d’une analyse de risques dédiée, présentant :

    • Des justifications techniques du produit et de la technique mise en œuvre, afin d’identifier les aléas ;
    • Les activités et qualifications des intervenants en charge de la mise en œuvre de la technique de réemploi : formation, expertise, savoir-faire et références ;
    • Les montants financiers liés à la réparation d’un potentiel sinistre, permettant de déterminer l’acceptabilité financière et juridique du risque.
    image background

    Identifier les risques

    Quels sont les points de vigilance des assureurs vis-à-vis d’un produit de réemploi (responsabilités, performances, cycle de vie...) ?

    Un homme inspecte des matériaux dans un entrepôt

    Sortant des canaux classiques encadrés par des normes et réglementations précises, le réemploi constitue pour les assureurs une zone grise, nécessitant une maîtrise des aléas et des risques. Il est donc essentiel de démontrer que :

    • La chaîne des responsabilités, bien que différente d’un schéma classique, est clairement définie et maîtrisée ;
    • Les performances et caractéristiques du produit de réemploi répondent aux mêmes exigences que les produits neufs ;
    • Le cycle de vie du produit est connu, suivi et maîtrisé : historique, suivi de la déconstruction, transport, reconditionnement, stockage, domaine d’emploi futur…

    La qualification de certains produits nécessitera une identification des risques plus poussée, en fonction des enjeux de leurs fonctions : sécurité des personnes, étanchéité, stabilité du bâtiment, performances acoustiques et/ou thermiques.

    Sortant des canaux classiques encadrés par des normes et réglementations précises, le réemploi constitue pour les assureurs une zone grise, nécessitant une maîtrise des aléas et des risques. Il est donc essentiel de démontrer que :

    • La chaîne des responsabilités, bien que différente d’un schéma classique, est clairement définie et maîtrisée ;
    • Les performances et caractéristiques du produit de réemploi répondent aux mêmes exigences que les produits neufs ;
    • Le cycle de vie du produit est connu, suivi et maîtrisé : historique, suivi de la déconstruction, transport, reconditionnement, stockage, domaine d’emploi futur…

    La qualification de certains produits nécessitera une identification des risques plus poussée, en fonction des enjeux de leurs fonctions : sécurité des personnes, étanchéité, stabilité du bâtiment, performances acoustiques et/ou thermiques.

    Comment fonctionne l’analyse de risques lors de la qualification de produits ou de matériaux de réemploi ?

    L’analyse des risques liés à l’utilisation d’un produit de réemploi, dans le cadre de sa qualification, repose sur trois grandes étapes :

    decorative yellow quote

    Étape 1

    • Définition du domaine d’usage du réemploi ;
    • Cadrage des niveaux de performance attendus (solidité, étanchéité, résistance au feu…) ;
    • Évaluation de l’aptitude du produit à son emploi futur.

    decorative yellow quote

    Étape 2

    • Analyse de l’historique et de l’état des matériaux de réemploi ;
    • Stratégie et protocole de diagnostics.

    decorative yellow quote

    Étape 3

    • Évaluation des performances techniques ;
    • Rapport documentaire des caractérisations des matériaux de réemploi.

    Quel rôle joue le contrôleur technique dans le processus de qualification d’un produit de réemploi ?

    Traditionnellement garant de la conformité normative et réglementaire des éléments techniques d’un projet de construction, le contrôleur technique adapte son rôle pour encadrer l’usage et les bonnes performances d’une technique non courante. Il contribue à l’identification et à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés. En l’absence de référentiel, il peut procéder à une analyse de risques et donne son avis au maître d’ouvrage sur les potentiels problèmes techniques, dans le cadre du contrat qui les lie.

    Dans une démarche de qualification d’un produit de réemploi, le contrôleur technique est donc un allié précieux. Afin de faciliter son rôle de facilitateur pour l’intégration et la validation de ces matériaux, il est essentiel de l’impliquer dès les premières phases du projet. Il conviendra également d’adapter sa mission pour inclure des temps spécifiques à la démarche de réemploi : analyse, échanges et concertation avec l’ensemble des parties prenantes.

     

    SOCOTEC vous accompagne dans l’intégration du réemploi dans vos projets de construction

    Engagé dans le développement des pratiques d’économie circulaire dans le secteur de la construction, SOCOTEC accompagne les acteurs des opérations à chaque étape de leurs projets. Dès la réalisation du diagnostic PEMD, nos équipes identifient les matériaux et produits susceptibles d’être réemployés. Elles assistent ensuite les maîtres d’ouvrage dans l’encadrement technique et la sécurisation de l’intégration de ces matériaux, en menant notamment toutes les analyses de risques nécessaires pour garantir leur fiabilité.

    Green Trust

    Logo Green Trust SOCOTECEn tant que bureau de contrôle et tiers de confiance, SOCOTEC accompagne ses clients dans leur transition environnementale. Le programme Green Trust regroupe l’ensemble des expertises proposées par le groupe en réponse aux objectifs de la Taxonomie Européenne : réduction des émissions de gaz à effet de serre, optimisation des quantités de déchets produites sur un chantier, et bien plus encore.

    image background

    Besoin d’un conseil ?

    Laissez-nous vos coordonnées afin qu’on puisse vous rappeler.

    Je veux être contacté par un expert

    Ajouter un commentaire

    background-image

    Pour rester informé, abonnez-vous à la newsletter SOCOTEC

    Section

    S'inscrire