Veille réglementaire
avec BlueTrust
Veille & Management

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Notre démarche 

Chez SOCOTEC, nous offrons une solution intégrée (et complète) pour garantir la conformité réglementaire et la sécurité de votre entreprise tout en simplifiant la gestion de vos processus.

Voici les points clés à retenir :

• Veille réglementaire HSE personnalisée : nous personnalisons la veille en fonction de votre secteur et de vos exigences, vous tenant informé des changements réglementaires pertinents. L'externalisation de cette veille vous permet de vous concentrer sur votre activité principale tout en bénéficiant d'une surveillance continue et experte de la conformité
   
• Blue Trust Veille & Management : nous mettons à votre disposition une plateforme en ligne personnalisée de veille réglementaire avec des fonctionnalités telles que :
  • la liste de vos textes réglementaires par thématique
  • les fiches de lecture pour l'environnement
  • les fiches thématiques pour la sécurité
  • les textes consolidés et les moteurs de recherche avancée

Vous pouvez également piloter votre conformité via notre logiciel accessible sur Internet

• création de fiches d'audit personnalisées
• définition des responsables
• évaluation du niveau de conformité et ajouter des commentaires et des pièces jointes

Grâce à notre système de planification, vous pouvez organiser les audits selon les dates ou les périodicités et recevoir des rappels par courrier électronique pour ne manquer aucune échéance importante.

Quels sont les avantages de notre solution intégrée ?

Notre approche personnalisée de la veille réglementaire HSE et notre logiciel de pilotage vous aident à respecter les réglementations en constante évolution, réduisant ainsi les risques de non-conformité et les sanctions potentielles. Vous pouvez anticiper les risques liés à la sécurité, protéger vos employés et votre environnement de travail. Notre solution intègre également les domaines de l'environnement, de la RSE, de l'énergie et les exigences liées aux ICPE. L'externalisation de la veille réglementaire et l'automatisation des tâches favorisent la productivité globale de votre entreprise.

Avec notre logiciel avancé de système de management QSE, vous pouvez garantir la conformité réglementaire, réduire les risques, améliorer les performances opérationnelles et renforcer la confiance de vos parties prenantes. Notre plateforme est personnalisable, conviviale, et notre équipe de juristes est prête à vous accompagner.

Nos engagements

• Un référent unique pour chaque client : le référent unique réalise le diagnostic initial, il est à votre disposition pour vous accompagner sur vos problématiques réglementaires
• Un service personnalisé pour votre entreprise : chaque mois, vous recevez un bulletin rédigé pour vous par votre référent, dans lequel ce dernier a sélectionné les textes réglementaires vous concernant
• Un gain de temps : avoir recours à notre service de veille vous permettra de ne pas perdre du temps à sélectionner les textes, à vulgariser les dispositions réglementaires. L’information est préparée pour une utilisation directe et terrain par les correspondants
• Blue Trust Veille & Management, spécifiquement adapté à votre gestion environnement, santé, sécurité et énergie
• Une équipe pluridisciplinaire d'ingénieurs ICPE, de consultants QHSE et de juristes joignables par hotline
• Un réseau reconnu de plus de 300 spécialistes en environnement et risques industriels

Comment faire une veille réglementaire HSE efficace et assurer votre conformité ?

La veille réglementaire est un processus important pour toutes les entreprises. En suivant les réglementations en vigueur, les entreprises peuvent éviter les sanctions, améliorer leur conformité et prendre des décisions éclairées sur leur activité.

La veille réglementaire HSE est un processus qui consiste à identifier, collecter, analyser et diffuser des informations sur les changements réglementaires qui peuvent avoir un impact sur la santé, la sécurité et l'environnement d'une entreprise.

Voici quelques conseils pour effectuer une veille réglementaire HSE efficace :

1. Définir vos objectifs
   Avant de commencer, il est important de définir vos objectifs en matière de veille réglementaire HSE. Quels sont les domaines que vous souhaitez couvrir ? Quelles sont les informations que vous souhaitez collecter ?
    
2. Identifiez vos sources d'information 
   Une fois que vous avez défini vos objectifs, vous devez identifier vos sources d'information. Il existe de nombreuses sources d'information sur les réglementations HSE, notamment :
   • Les sites Web gouvernementaux
   • Les publications spécialisées
   • Les newsletters
   • Les événements et conférences
   • Les réseaux professionnels
3. Collectez les informations 
   Une fois que vous avez identifié vos sources d'information, vous devez collecter les informations pertinentes. Cela peut être fait manuellement ou à l'aide d'outils automatisés.
    
4. Analysez les informations
   Une fois que vous avez collecté les informations, vous devez les analyser pour identifier les changements réglementaires qui peuvent avoir un impact sur votre entreprise. Cela peut inclure l'identification de nouvelles réglementations, de modifications de réglementations existantes ou d'expirations de réglementations.
    
5. Diffusez les informations
   Une fois que vous avez analysé les informations, vous devez les diffuser aux personnes concernées au sein de votre entreprise. Cela peut inclure les dirigeants, les responsables de la conformité, les responsables HSE et les employés.

En suivant ces conseils, vous pouvez effectuer une veille réglementaire HSE efficace et assurer votre conformité.

Voici quelques bonnes pratiques supplémentaires pour effectuer une veille réglementaire HSE efficace :

• Créez un processus de veille réglementaire structuré. Cela vous aidera à vous assurer que vous collectez, analysez et diffusez les informations de manière efficace
• Mettez en place un système de suivi des changements réglementaires. Cela vous aidera à garder une trace des changements réglementaires et à vous assurer que vous êtes en conformité
• Formez vos employés aux réglementations HSE. Cela les aidera à comprendre les risques et à prendre les mesures nécessaires pour prévenir les accidents
• Evaluez régulièrement votre programme de veille réglementaire. Cela vous aidera à vous assurer qu'il est efficace et à l'épreuve du temps

En suivant ces bonnes pratiques, vous pouvez améliorer votre veille réglementaire HSE et assurer votre conformité aux réglementations en vigueur.

Comment recenser des sources d’informations fiables pour sa veille réglementaire ?

Il existe de nombreuses sources d'informations fiables pour sa veille réglementaire. Voici quelques exemples :

• Les sites Web gouvernementaux : Les sites Web gouvernementaux sont une excellente source d'informations sur les réglementations en vigueur. Ils proposent généralement des textes officiels des lois et des règlements, ainsi que des informations sur l'application de la réglementation
• Les publications spécialisées : Les publications spécialisées peuvent fournir des informations plus détaillées sur les réglementations que les sites Web gouvernementaux. Elles peuvent également proposer des analyses et des commentaires sur l'évolution de la réglementation
• Les newsletters : Les newsletters peuvent être un moyen efficace de rester informé des dernières évolutions réglementaires. Elles sont généralement envoyées par courrier électronique ou par RSS et peuvent fournir des résumés des nouvelles réglementations, ainsi que des liens vers des articles plus complets
• Les événements et conférences : Les événements et les conférences peuvent être une excellente occasion d'en savoir plus sur les réglementations en vigueur. Ils permettent d'entendre des experts parler de la réglementation, de poser des questions et de réseauter avec d'autres personnes concernées par la réglementation
• Les réseaux professionnels : Les réseaux professionnels peuvent être un excellent moyen de trouver des informations sur les réglementations en vigueur. Les membres des réseaux professionnels peuvent partager des informations sur les dernières réglementations, ainsi que des conseils sur la façon de se conformer à la réglementation

Il est important de choisir des sources d'informations fiables pour sa veille réglementaire. Les sources d'informations fiables doivent être impartiales et mettre à jour leurs informations régulièrement. Elles doivent également être accessibles à tous.

Quelles difficultés lors de la mise en place d’un Système de Management Intégré - SMI ?

La mise en place d'un système de management intégré (SMI) peut être un processus complexe et long. Il existe de nombreuses difficultés que les organisations peuvent rencontrer lors de la mise en place d'un SMI, notamment :

• L'engagement de la direction : Le succès d'un SMI repose sur l'engagement de la direction. La direction doit être convaincue de l'importance d'un SMI et doit fournir les ressources nécessaires à sa mise en place et à son fonctionnement
• La culture d'entreprise : La culture d'entreprise peut également être un obstacle à la mise en place d'un SMI. Si l'entreprise n'est pas habituée à travailler selon des processus et des procédures, il peut être difficile de mettre en place un SMI
• Le manque de ressources : La mise en place d'un SMI peut nécessiter des ressources importantes, notamment en termes de temps, de personnel et d'argent. Les organisations doivent s'assurer qu'elles disposent des ressources nécessaires pour mettre en place et maintenir un SMI
• La résistance au changement : La mise en place d'un SMI peut entraîner des changements dans les processus et les procédures de l'entreprise. Ces changements peuvent être difficiles à accepter pour les employés et peuvent entraîner une résistance au changement
• La complexité des normes : Les normes qui sous-tendent les SMI peuvent être complexes et difficiles à comprendre. Les organisations doivent s'assurer qu'elles ont les connaissances et les compétences nécessaires pour comprendre et mettre en œuvre les exigences des normes

Malgré ces difficultés, la mise en place d'un SMI peut apporter de nombreux avantages aux organisations, notamment :

• Une amélioration de la qualité des produits et services
• Une réduction des coûts
• Une amélioration de la satisfaction des clients
• Une augmentation de la sécurité des personnes et des biens
• Une protection de l'environnement
• Une amélioration de la performance globale de l'entreprise

Si vous envisagez de mettre en place un SMI, il est important de bien évaluer les difficultés que vous pourriez rencontrer et de prendre les mesures nécessaires pour les surmonter.