Conditions Générales et Spéciales des activités Construction et Immobilier en France

Conditions Spéciales  "AMO" (CS-SOC-SCT-AMO-09-24) applicables pour les contrats signés à partir du 10 septembre 2024

• ASSISTANCE TECHNIQUE RELATIVE A DES TRAVAUX DE RÉNOVATION DU CLOS ET/OU DU COUVERT (HAAL) 
• AMO TECHNIQUE EN ACCESSIBILTE (HBAA)
• AMO TECHNIQUE EN SECURITE INCENDIE (HBAB)
• AMO TECHNIQUE EN ACCESSIBILITE (HBAC)
• VÉRIFICATION SÉCURITÉ INCENDIE AVANT OUVERTURE ERP (HBAE)
• VERIFICATION SECURITE INCENDIE SUR MISE EN DEMEURE DANS LES ERP ET LES IGH (HBAF)
• SÉCURISATION DE L’OBTENTION DE L’ATTESTATION ACOUSTIQUE (JABB) 
• SÉCURISATION DE L’OBTENTION DE L’ATTESTATION ACCESSIBILITÉ HANDICAPÉ À L’ACHÈVEMENT DES TRAVAUX (JCDA)
• SÉCURISATION DE L’OBTENTION DE L’ATTESTATION SISMIQUE DEPUIS LE DÉPÔT
  DE PC JUSQU’À À L’ACHÈVEMENT DES TRAVAUX (JABD)
• ASSISTANCE MANAGEMENT DES RISQUES (JFCA)
• ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D’OUVRAGE (JFCB)
• SÉCURISATION DE L’OBTENTION DE L’ATTESTATION RT 2012 OU RE 2020 À L’ACHÈVEMENT DES TRAVAUX (JKAA)
• AMO COMMISSIONING (JKAK)
• ASSISTANCE TECHNIQUE EN VIBRATIONS (JLAB)
• AMO EN PERFORMANCE ACOUSTIQUE (JLAC)
• DÉTERMINATION DES OBJECTIFS D’ISOLEMENT ACOUSTIQUE DES FAÇADES (JLAD)
• AMO REEMPLOI (LFBA)
• ACCOMPAGNEMENT A LA CONSTITUTION DU CARNET D'INFORMATION DU LOGEMENT (JABC)
• AMO BIM (JQAC)

Conditions Spéciales "Attestations-Mesures" (CONDITIONS SPECIALES CS-SOC-SCT-ATTESTATIONS MESURES-04-24) applicables pour les contrats signés à partir du 4 Juillet 2024

• ATTESTATION ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES (HCDA)
• VERIFICATIONS PAR ESSAI FUMIGENE DES CONDUITS COLLECTIFS CONCENTRIQUES FONCTIONNANT SOUS PRESSION 3CEP (HKAB)
• ATTESTATION DE PRISE EN COMPTE DE LA RÉGLEMENTATION RT2012 OU RE 2020 À L’ACHÈVEMENT DES TRAVAUX (HKCH)
• DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE CONSTRUCTION (HKCK)
• ATTESTATION DE PRISE EN COMPTE DE LA RÉGLEMENTATION ACOUSTIQUE À L’ACHÈVEMENT DES TRAVAUX : BÂTIMENT D’HABITATION NEUF EN FRANCE METROPOLITAINE (HLCA)
• MESURES DE PERMEABILITE A L'AIR DE L’ENVELOPPE DES BATIMENTS RESIDENTIELS (MKAA)
• MESURES DE PERMEABILITE A L'AIR DE L’ENVELOPPE DES BATIMENTS NON RESIDENTIELS (MKAE)
• MESURES DE PERMEABILITE A L'AIR DES RESEAUX DE VENTILATION (MKAB)
• DIAGNOSTIC DES INSTALLATIONS DE VENTILATION DANS LES BATIMENTS RESIDENTIELS (MKAD)
• MESURE DE LA QUALITE DE L'AIR en BATIMENT RESIDENTIEL (MKAF)
• MESURES ACOUSTIQUES DANS LES ETABLISSEMENTS EXISTANTS DIFFUSANT DE LA MUSIQUE AMPLIFIÉE (MLAA)
• MESURES ACOUSTIQUES DANS LES BATIMENTS (MLAB)
• MESURES DE BRUIT DE VOISINAGE (MLAC)
• PACK MAISON INDIVIDUELLE (HKAC)

• Conditions Spéciales "Contrôle Technique" (CS-SOC-CONS-CONTROLE TECHNIQUE-05-24) applicables pour les contrats signés à partir du 14 Mai 2024.

• MISSION L RELATIVE A LA SOLIDITÉ DES OUVRAGES ET DES ÉLÉMENTS D'ÉQUIPEMENT INDISSOCIABLE (AAAA) 
• MISSION LP RELATIVE A LA SOLIDITÉ DES OUVRAGES ET DES ÉLÉMENTS D'ÉQUIPEMENT DISSOCIABLES ET INDISSOCIABLES (AAAB)
• MISSION LE RELATIVE A LA SOLIDITÉ DES EXISTANTS (AAAC) 
• MISSION Av RELATIVE A LA STABILITÉ DES OUVRAGES AVOISINANTS (AAAD)
• MISSION PS RELATIVE A LA SÉCURITÉ DES PERSONNES DANS LES CONSTRUCTIONS EN CAS DE SÉISMES (AAAE)
• MISSION RNT RELATIVE A LA SECURITÉ DES PERSONNES EN CAS DE SURVENANCE DE RISQUES NATURELS EXCEPTIONNELS OU DE RISQUES TECHNOLOGIQUES (AAAF)
• VERIFICATION DES DIMENSIONS DES EMPLACEMENTS ET DES VOIES DE PARCS DE STATIONNEMENT PUBLICS ET PRIVÉS (AAAI)
• MISSION SH RELATIVE A LA SÉCURITÉ DES PERSONNES DANS LES BATIMENTS D'HABITATION (ABAA)
• MISSION SEI RELATIVE A LA SÉCURITÉ DES PERSONNES DANS LES ERP ET IGH (ABAB)
• MISSION STI RELATIVE A LA SÉCURITÉ DES PERSONNES DANS LES BATIMENTS TERTIAIRES ET DANS LES BATIMENTS INDUSTRIELS (ABAC) MISSION F RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS (AZAA)
• MISSION GTB RELATIVE A LA GESTION TECHNIQUE DES BATIMENTS (AZAB)
• MISSION ENV RELATIVE A L'ENVIRONNEMENT (AZAC)
• MSISION CABL RELATIVE AU PRÉ CABLAGE INFORMATIQUE TÉLÉPHONIQUE (AZAD)
• MISSION PV RECOLLEMENT DES PROCES-VERBAUX D'ESSAIS DES INSTALLATIONS (AZAE)
• MISSION PHhab Conception RELATIVE A L'ISOLATION ACOUSTIQUE DES  BATIMENTS D'HABITATION EN PHASE CONCEPTION (AZBA) 
• MISSION PHhab Réalisation RELATIVE A L'ISOLATION ACOUSTIQUE DES BATIMENTS D'HABITATION EN PHASE RÉALISATION (AZBJ)
• MISSION PHa RELATIVE A L'ISOLATION ACOUSTIQUE DES BATIMENTS AUTRES QU'A USAGE D'HABITATION (AZBB)
• MISSION ThHab RELATIVE A L'ISOLATION THERMIQUE ET AUX ÉCONOMIES D'ÉNERGIE DANS LES BATIMENTS D'HABITATION EN PHASE CONCEPTION (AZBI) 
• MISSION ThHab RELATIVE A L'ISOLATION THERMIQUE ET AUX ÉCONOMIES D'ÉNERGIE DANS LES BATIMENTS D'HABITATION EN PHASE RÉALISATION (AZBK)
• MISSION Th RELATIVE A L'ISOLATION THERMIQUE ET AUX ÉCONOMIES D'ÉNERGIE (AZBC)
• MISSION Hand RELATIVE A L'ACCESSIBILITÉ DES CONSTRUCTIONS POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES (AZBD) 
• MISSION Brd RELATIVE AU TRANSPORT DES BRANCARDS DANS LES CONSTRUCTIONS (AZBE)
• MISSION HYSh RELATIVE A L'HYGIENE ET A LA SANTÉ DANS LES BATIMENTS D'HABITATION (AZBF) 
• MISSION HYSa RELATIVE A L'HYGIENE ET A LA SANTÉ DANS LES BATIMENTS AUTRES QU'A USAGE D'HABITATION (AZBG) 
• MISSION CO DE COORDINATION DES MISSIONS DE CONTROLES DANS LE CAS OU IL EST FAIT APPEL A PLUSIEURS CONTROLEURS TECHNIQUES (AZBH) 
• MISSION REM RELATIVE AUX CONDITIONS DE RÉEMPLOI DES ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION (AZCC)

• Conditions Spéciales "Vérification Technique" (CS-SOC-SCT-VERIFICATION-TECHNIQUE-03-24) applicables pour les contrats signés à partir du 20 Mars 2024.

• VERIFICATION DU VOLET CARBONE DE LA RE2020 EN PHASE CONCEPTION (AZBL) 
• VERIFICATION DU VOLET CARBONE DE LA RE2020 EN PHASE REALISATION (AZBM) 
• VERIFICATION RELATIVE A LA SOLIDITE DES OUVRAGES AVOISINANTS EN CAS DE DEMOLITION D'OUVRAGES EXISTANTS (HAAB) 
• VERIFICATION TECHNIQUE EN SOLIDITE DES ENSEMBLES PROVISOIRES ET DEMONTABLES (HAAE) 
• ENQUETE SUR LES PROCEDES DE CONSTRUCTION ET PRODUITS NOUVEAUX (HAAH)
• VERIFICATION TECHNIQUE DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION DE CARRIERES SOUTERRAINES OU D'INJECTION LIES A LA DISSOLUTION DE GYPSE (HABA)
• INSTALLATIONS ELECTRIQUES PERMANANTES - VERIFICATION INITIALE (HGAD) 
• VERIFICATION D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES AVANT MISE SOUS TENSION (HGAF)
• CONTROLES DE TRAVAUX REALISES DANS LE CADRE DES CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE (HKAA)
• MISSION AMOSE : ATTESTATION DE MISE EN OEUVRE DE SOLUTIONS D'EFFET EQUIVALENT (JEAR)
• ASSISTANCE A L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS (JQAB) 

• Conditions Spéciales « SPS Prévention » (CS-SOC-SCT-SPS PREVENTION-02-22) applicables pour les contrats signés à partir du 1^er février 2022.

• ASSISTANCE A LA CONSTITUTION DU DOSSIER DE MAINTENANCE DES LIEUX DE TRAVAIL - DMLT (JDAA)
• ASSISTANCE TECHNIQUE EN PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS - ANIMATION SST / SURVEILLANCE CHANTIERS (JDAH)
• MISSION DE PREVENTION SECURITE (JDAN) 
• DIAGNOSTICS LIES A LA SECURITE ET LA SANTE DES TRAVAILLEURS (JDAO)
• MISSION DE COORDINATION SPS NIVEAU 1 (KDAA)
• MISSION DE COORDINATION SPS NIVEAU 2 (KDAB)
• MISSION DE COORDINATION SPS NIVEAU 3 (KDAC)
• ASSISTANCE COORDINATION HYGIENE ET SECURITE (DECRET DU 20 FEVRIER 1992) (KDAD) 

• Conditions Spéciales « Chantiers » (CS-SOC-SCT-CHANTIERS-09-22) applicables pour les contrats signés à partir du 22 Septembre 2022.

• INSPECTION D'EQUIPEMENTS DE TELECOMMUNICATIONS OU DE LEVAGE EN PHASE CHANTIER (HAAF) 
• EQUIPEMENTS DE TRAVAIL - GRUES A TOUR - EXAMEN ENVIRONNEMENTAL DE SITE (ETAPE 1 "M1") ET/OU ASSISTANCE TECHNIQUE POUR EFFET DE SITE ("MF") (HAAM) 
• EQUIPEMENTS DE TRAVAIL - LIGNES DE VIE ET POINTS D'ANCRAGE - VERIFICATION PERIODIQUE UNIQUE (HDCA) 
• INSTALLATIONS ELECTRIQUES - VERIFICATION PERIODIQUE (HGAB) 
• INSTALLATIONS ELECTRIQUES PERMANENTES OU TEMPORAIRES - VERIFICATION INITIALE (HGAD) 
• INSTALLATION ELECTRIQUES - DECLARATION Q18 DU PROTOCOLE APSAD (HGAE) 
• INSTALLATION ELECTRIQUES -VERIFICATION AVANT MISE SOUS TENSION (HGAF) 
• INSTALLATION ELECTRIQUE - LEVEE D'OBSERVATIONS (HGAH)  EQUIPEMENTS DE TRAVAIL - MACHINES - VERIFICATION PERIODIQUE (HHAB) 
• EQUIPEMENTS DE TRAVAIL - APPAREILS DE LEVAGE - VERIFICATION PERIODIQUE (HHBB) 
• EQUIPEMENTS DE TRAVAIL - GRUES A TOUR - ETAPE 3 ("M3") OU VERIFICATION LORS DE LA MISE OU REMISE EN SERVICE (HHBC) 
• EQUIPEMENTS DE TRAVAIL - APPAREILS DE LEVAGE - VERIFICATION LORS DE LA MISE OU REMISE EN SERVICE (HHBD) 
• EQUIPEMENTS DE TRAVAIL - APPAREILS DE LEVAGE - ASSISTANCE TECHNIQUE A L'EXAMEN D'ADEQUATION (HHBG) 
• EQUIPEMENTS DE TRAVAIL - APPAREILS DE LEVAGE - "APTITUDE A L'EMPLOI" (HHBH) 
• EQUIPEMENTS DE TRAVAIL - ECHAFAUDAGES - VERIFICATION DE L'ETAT DE CONFORMITE SUR OU HORS DEMANDE DE L'INSPECTION DU TRAVAIL (HHBJ) 
• EQUIPEMENTS DE TRAVAIL - ECHAFAUDAGES - VERIFICATION PERIODIQUE (HHBK) 
• EQUIPEMENT DE TRAVAIL - ECHAFAUDAGES - VERIFICATION AVANT LA MISE OU REMISE EN SERVICE (HHBL) 
• APPAREILS DE LEVAGE - MISE A DISPOSITION DE CHARGES (HHBN) 
• EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE BENEFICIANT DU MARQUAGE "CE" VERIFICATION PERIODIQUE (HHBO) 
• EQUIPEMENTS DE TRAVAIL - APPAREILS DE LEVAGE MARQUES "CE" - "LEVEE D'OBSERVATIONS" (HHBQ) 
• EQUIPEMENTS DE TRAVAIL - GRUES A TOUR - ETAPE 3 : VERIFICATION DES DISPOSITIFS ANTICOLLISION DE CONTROLE DES MOUVEMENTS DE GRUES A TOUR (M4) (HHBR) 
• PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUES - VERIFICATION PERIODIQUE (HHCH) 
• VERIFICATION DES SYSTEMES DE STOCKAGE STATIQUES EN ACIER (HPBA) 
• DIAGNOSTIC DES SYSTEMES DE STOCKAGE (HPBB)
• EQUIPEMENTS DE TRAVAIL - ECHELLES - VERIFICATION PERIODIQUE (HHBI) 

Conditions Spéciales « Diagnostic avant et après travaux » (CS-SOC-SCT-TRAVAUX-DEMOLITION 10-23) applicables pour les contrats signés à partir du 2 octobre 2023

• DIAGNOSTIC ETAT PARASITAIRE (HACC)
• REPERAGE DE L'AMIANTE AVEC CERTAINES OPERATIONS / AUTRES DOMAINES (HCAD)
• REPERAGE DE L'AMIANTE AVANT TRAVAUX / BATIMENTS (HCAG) 
• REPERAGE DE L'AMIANTE AVANT DEMOLITION (HCAH) 
• EXAMEN VISUEL AMIANTE APRES TRAVAUX (HCAI) 
• DIAGNOSTIC PLOMB AVANT TRAVAUX /AVANT DEMOLITION (HCBG) 
• MESURE DE LA TENEUR EN PLOMB DANS LES POUSSIERES AVANT ET/OU APRES TRAVAUX (HCBJ)
• DIAGNOSTIC PORTANT SUR LA GESTION DES PRODUITS, EQUIPEMENTS, MATERIAUX ET DES DECHETS ISSUS DE LA DEMOLITION OU DE LA RENOVATION SIGNIFICATIVE DE BATIMENTS (HEAE) 

Conditions Spéciales Immobilier : PJ CS-SOC-SID-IMMOBILIER-DTV-EAS-QIM-TDD-12-24

• DIAGNOSTIC VISUEL (HZAA)
• ASSISTANCE TECHNIQUE (HZAA)
• DIAGNOSTIC SECURITE INCENDIE (HBAG)
• ESSAIS ET AUSCULTATIONS (HAAK)
• MESURAGE SUR OUVRAGE EXISTANT (HAAP)
• SURVEILLANCE D'UN OUVRAGE EXISTANT (HAAP)
• QUALIFICATION IMMOBILIERE (JFAB)
• BPH (JFAK)
• PPPT (JFAL)
• PRESENTATION EN ASSEMBLEE GENERALE (JFAL)
• DTG (JFAL)
• BLUETRUST IMMOBILIER (LQAD)
• TDD (JFAF)
• VDD (JFAF)

• Conditions Spéciales Durable : PJ CS-SOC-SID-DURABLE-QEB-REM-12-24

• AMO ENVIRONNEMENTALE EN RESIDENTIEL (JEAG)
• NF HABITAT HQE (JEAG)
• NF HABITAT AUTRE (JEAG)
• BEE+ (JEAG)
• AMO ENVIRONNEMENTALE EN NON RESIDENTIEL (JEAN)
• AMO ENVIRONNEMENTALE EN EXPLOITATION (JEAJ)
• DPEMD (HEAE)
• AMO REEMPLOI (HFAD)
• ECOCYCLE (JEAU)

• Conditions Spéciales Energie : CS-SOC-SID-ENERGIE-SEC-12-24

• AUDIT ENERGETIQUE REGLEMENTAIRE MONOPROPRIETE 3CL (HEAI)
• AUDIT ENERGETIQUE RESIDENTIEL (HEAG)
• AUDIT ENERGETIQUE NON RESIDENTIEL (HEAH)
• AUDIT DECRET BACS (HEAH)
• AUDIT ENERGETIQUE GRANDE ENTREPRISE (HKCI)
• DPE EXISTANT (HFCE)
• AMO ENERGIE / CARBONE (JKAG)
• AMO MA PRIME RENOV'COPRO (JKAG)

• Conditions Spéciales « SOCOTEC DIAGNOSTIC PÔLE AIR » (CS-SOC-SDI-MESURES-03-23) applicables pour les contrats signés à partir du 1er février 2022.

• MESURE D'EMPOUSSIEREMENT AMIANTE (MCAA)
• MESURE DE FIT TEST (MCAG) 

• Conditions Spéciales « Navires » (CS-SOC-SDI-NAVIRES-06-24) applicables pour les contrats signés à partir du 1er juin 2024.

• Conditions Spéciales « Diagnostic avant et après travaux » (CS-SOC-SDI-TRAVAUX DEMOLITION-06-24) applicables pour les contrats signés à partir du 5 Juin 2024

• DIAGNOSTIC ETAT PARASITAIRE (HACC)
• REPERAGE DE L'AMIANTE AVEC CERTAINES OPERATIONS / AUTRES DOMAINES (HCAD)
• REPERAGE DE L'AMIANTE AVANT TRAVAUX / BATIMENTS (HCAG) 
• REPERAGE DE L'AMIANTE AVANT DEMOLITION (HCAH) 
• EXAMEN VISUEL AMIANTE APRES TRAVAUX (HCAI) 
• DIAGNOSTIC PLOMB AVANT TRAVAUX (HCBG) 
• MESURE DE LA TENEUR EN PLOMB DANS LES POUSSIERES AVANT ET/OU APRES TRAVAUX (HCBJ)
• DIAGNOSTIC PORTANT SUR LA GESTION DES PRODUITS, EQUIPEMENTS, MATERIAUX ET DES DECHETS ISSUS DE LA DEMOLITION OU DE LA RENOVATION SIGNIFICATIVE DE BATIMENTS (HEAE) 
• AUDIT ENERGETIQUE REGLEMENTAIRE (HEAG)
• REPERAGE DE L'AMIANTE AVANT CERTAINES OPERATIONS / FERROVIAIRE (HCAO )
• REPERAGE AMIANTE AVANT CERTAINES OPERATIONS DOMAINE AERONEF (HCAQ)

• Conditions Spéciales « Vente Gestion » (CS-SOC-SDI-VENTE GESTION-06-24) applicables pour les contrats signés à partir du 1 Juillet 2024

• DIAGNOSTIC TERMITES (HACA) 
• DIAGNOSTIC MERULE (HACD)
• EVALUATION DE L'ETAT DE CONSERVATION ET DU RISQUE DE DEGRADATION DES MATERIAUX  ET PRODUITS CONTENT DE L'AMIANTE (HCAE)
• CONSTAT DE RISQUE D'EXPOSITION AU PLOMB (HCBA)
• DRIPP : DIAGNOSTIC DU RISQUE D'INTOXICATION PAR LE PLOMB DES PEINTURES (HCBC) 
• CONTROLE APRES TRAVAUX EN PRESENCE DE PLOMB SUITE A DRIPP (HCBI)
• AUDIT ÉNERGÉTIQUE « METHODE 3CL » (HEAI)
• MESURAGE - SUPERFICIE PRIVATIVE / HABITABLE (LOI CARREZ ET LOI BOUTIN) (HFCB)
• ETAT INSTALLATION INTERIEURE DE GAZ DANS LOGEMENTS (HFCC)
• ETAT INSTALLATION INTERIEURE D'ELECTRICITE DANS LOGEMENTS (HFCD) 
• DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE (DPE) SUR L'EXISTANT (HFCE)
• REPERAGE DE L'AMIANTE DANS LES MATERIAUX ET PRODUITS DES LISTES A ET B EN VUE D'UNE VENTE OU D'UN DTA (HFCF)
• ETAT DES RISQUES ET POLLUTION (HFCG) 
• REPERAGE DE L'AMIANTE DANS LES MATERIAUX "LISTE A" A INTEGRER AU DAPP "DOSSIER AMIANTE PARTIES PRIVATIVES" (HFCL)
• ASSISTANCE A LA GESTION DU DTA "DOSSIER TECHNIQUE AMIANTE" (JFBA)
• DOSSIER TECHNIQUE DE CARTOGRAPHIE AMIANTE DOMAINE AERONEF (HCAR)

• Conditions Spéciales « SOCOTEC DIAGNOSTIC PÔLE AMO » (CS-SOC-SDI-PÔLE AMO-06-24) applicables pour les contrats signés à partir du 1er février 2022.

• MISSION D'ASSISTANCE TECHNIQUE AMIANTE A MAITRISE D'OUVRAGE (JFBF)