Mesures de l’exposition aux agents chimiques
- VLEP
L’exposition des travailleurs aux agents chimiques est une véritable préoccupation publique.
Pour les établissements relevant du Code du Travail, l’employeur doit faire procéder annuellement à des contrôles réglementaires du respect des Valeurs Limites d’Exposition Professionnelle (VLEP) par un organisme accrédité. Ces contrôles portent sur :
- Les agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégorie 1A et 1B (CMR 1A et 1B) ;
- Les Agents Chimiques Dangereux (ACD), en cas de risque non faible mis en évidence dans l’évaluation du risque chimique.
L’organisme accrédité, qui réalise les prélèvements, doit également définir une stratégie de prélèvement sur la base des données communiquées par l’employeur, notamment le résultat de l’évaluation des risques chimiques.
Contactez nos experts
Questions / réponses sur les VLEP
Vos attentes
- Confirmer la pertinence de votre analyse des risques d’exposition aux substances chimiques pour votre établissement ;
- Identifier les groupes homogènes d’exposition, propres à votre activité et à votre organisation ;
- Organiser une démarche itérative pour en maîtriser le budget ;
- Optimiser le programme de mesures pour l’intégrer au mieux dans la production ;
- Disposer d’un accompagnement pour gérer la communication, en interne et en externe, tout au long du projet ;
- Être guidé pour définir les moyens de réduction des expositions des opérateurs.
Notre offre
Pour répondre à ces enjeux, SOCOTEC Environnement, organisme accrédité, définit une stratégie de prélèvement sur la base des données communiquées par l’employeur, notamment le résultat de l’évaluation des risques chimiques.
Cette stratégie consiste à :
- Définir des Groupes d’Exposition Homogènes (GE H) : ensemble de personnes, de postes ou de fonctions de travail pour lesquels l’exposition est de même nature et d’intensité similaire ;
- Élaborer un plan d’échantillonnage : agents chimiques prélevés, type de VLEP (8h ou court terme), nombre et durée des prélèvements, choix des postes de travail…
Le contrôle comporte une évaluation initiale (3 campagnes de mesures réparties sur un an et au minimum 3 mesures par GE H à chaque campagne) et un contrôle périodique annuel (au minimum 3 mesures par GE H).
Un diagnostic de respect ou de dépassement de la VLEP est établi selon les règles définies dans l’arrêté.
Nos engagements
SOCOTEC Environnement est accrédité* pour réaliser la prestation de contrôle réglementaire des VLEP. En amont de ces contrôles, SOCOTEC vous assiste également dans toutes les étapes de cette démarche.
En aval, SOCOTEC Environnement vous accompagne pour identifier les pistes d’amélioration des conditions d’exposition des salariés.
SOCOTEC Environnement, c’est également :
- Une expertise solide sur les principes d’élaboration d’une stratégie de prélèvement et sur l’interprétation des résultats ;
- La garantie d’objectivité des résultats du diagnostic vis-à-vis des parties prenantes et des sociétés appelées à traiter les risques ;
- Une approche transversale et une expérience de 20 ans dans ce type de prestations.
* Accréditation COFRAC Essais n° 1-6533, 1-6535, 1-6537 et 1-6539, liste des implantations et portée disponibles sous www.cofrac.fr
Webinaire Mesures d’exposition aux agents chimiques sur le lieu de travail : par où commencer ?
Le 15 mars 2024, SOCOTEC a animé un webinaire dédié à l'évaluation des risques chimiques et au contrôle réglementaire VLEP dans le cas d'une première campagne de mesures d’exposition : démarche à suivre, écueils à éviter, priorités dans les actions à envisager...
Besoin d’un contrôle des VLEP ?
Veille réglementaire
Conseil et gain de temps avec notre offre complète de veille réglementaire
- Notre équipe est composée de juristes, d’ingénieurs et de consultants HSE ;
- Expertises et compétences en ICPE et mesures et diagnostics des pollutions ;
- Notre logiciel Blue Trust Veille & Management pour un pilotage au jour le jour.
- Notre équipe est composée de juristes, d’ingénieurs et de consultants HSE ;
- Expertises et compétences en ICPE et mesures et diagnostics des pollutions ;
- Notre logiciel Blue Trust Veille & Management pour un pilotage au jour le jour.
Nos offres complémentaires
